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Mercredi, on annoncait l’opportunite que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a tout le moins lorsque le divorce intervient via consentement mutuel.

Mercredi, on annoncait l’opportunite que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a tout le moins lorsque le divorce intervient via consentement mutuel.

Un lecteur m’incitait a reagir, je n’en avais gui?re l’intention.

Par lassitude, decouragement. Parce que sans illusions.

Jeudi, j’ai eu le joie d’assister a Notre soutenance de these d’un brillant ami, Jean. Mes fri?res, aux convictions affirmees et « trans-clivages », avec lequel j’ai pu passer des diners en desaccord sinon violent, a bien le moins sonore, ainsi, qui a soutenu une these avec laquelle je devrais pouvoir, a l’inverse, me trouver en vigoureux accord.

Sa these, de droit, porte dans « des devoirs conjugaux ». Une these… a these, developpee avec un auteur exigeant et intellectuellement ambitieux. Sa these est pessimiste et, si le jury a ose Chateaubriand et Flaubert (mais aussi Fred Vargas) Afin de evoquer le style, y s’est garde d’une reference a Zola et le J’Accuse, certes eculee mais bien restait-on dans le siecle.

De ce que j’ai pu saisir de le propos, apres avoir examine l’ensemble des obligations subsistant malgre bien dans le mariage, il en demontre l’abscence d’effectivite – soit son absence de realite.

Cela demontre paralli?lement i  cela la disparition de toute obligation autre que patrimoniale (i.e les pepettes) au mariage.

Deux parties, donc : « l’union matrimoniale apprehendee dans toute sa realite factuelle » puis « l’union matrimoniale abandonnee a sa realite factuelle« , cela pour demontrer que tant le legislateur que les juges ont abdique toute volonte de preserver de veritables obligations dans le mariage.

Rien ne subsiste donc qui puisse le dissocier des autres modes de relations de couples (concubinage ou PACS). Et l’alors point encore docteur en Droit de fustiger l’hypocrisie du legislateur qui maintient aux yeux d’une societe la fiction du mariage, quand sa version actuelle n’a qu’un lointain rapport avec l’idee que l’on peut i  nouveau en avoir. Qui n’assume pas le gabarit de ses reformes, continuant a appeler mariage ce qui n’en reste plus un.

Pourtant, tel l’ecrit Jean dans sa these [1] , « nos obligations ne semblent nullement la consequence du mariage, elles en sont l’essence« .

Otez au mariage ses devoirs – ses engagements reciproques – et vous ne creez nullement un mariage light, vous le detruisez. Un camembert sans matiere grasse est-il encore 1 camembert ? Un caramel sans cacao est-il encore votre chocolat ? Bref, on voit tromperie – assumee – sur la marchandise.

Voila bien ou se degote cette grande tartufferie sociale cela, alors que l’evolution voulue par Quelques n’est meme pas encore achevee.

Ainsi ceux qui moquaient, Il existe 30-40 ans, l’hypocrisie du mariage l’ont juste remplacee via une nouvelle : une telle societe immature souhaite le titre, le commentaire, le symbole, mais nullement votre qu’il recouvre. Elle joue a J’ai princesse. Elle souhaite le mariage mais nullement ses obligations [2] … etre maris et dames, oui, mais concubins !

D’autres voies s’ouvraient pourtant : assumer le concubinage, quitte a lui trouver un plus beau nom pour la galerie, ou conclure 1 PACS. Neanmoins, La selection a plutot ete fait d’affadir le mariage.

I  propos du PACS, cette soutenance a eu raison de l’un des rares credits que je lui accordais : revaloriser le mariage civil, faire de lui un vrai conseil, porteur de sens, dans la plenitude de l’engagement reciproque qu’il suppose. Je faisais erreur : on persiste a vouloir vider le mariage de sa realite. Ca intervient de facon plus ou moins notable : au gre d’une reforme legislative, ou au fil des decisions jurisprudentielles.

A la relation puerile qu’entretient une societe adolescente avec l’engagement s’ajoute 1 nouvelle phenomene – paradoxal ou pervers – devalorisant le mariage. On le decrivait tel un « bout de papier » dont l’amour veritable se doit de se passer. Or, i  la place d’en demontrer J’ai richesse, la force, l’importance, a la place de l’enrichir pour satisfaire a votre grief, on l’a de fait prive de substance veritable et des lors, pour le coup, transforme en vrai « bout de papier ». Ceux qui le depeignaient ainsi a tort ils font des annees peuvent desormais le faire a raison. Et c’est de leur fera.

Voila qu’en outre, on en viendrait a rompre le mariage par un simple acte notarie. Mon correspondant m’alertait en soulignant qu’ainsi, on vidait veritablement le mariage de sa substance. L’idee me genait car je ne souhaite nullement voir la substance du mariage dans ses modalites de rupture. Il semble neanmoins grand que l’on se requi?te quel pourra beaucoup etre votre si grand engagement que l’on romprait avec autant de facilite.

Cette proposition, si elle est adoptee, s’inscrirait clairement dans le mouvement decrit plus bas : i  la place meme de promouvoir des formes alternatives d’engagement (existantes ou a coder), on calque le mariage i  propos des formes moins engageantes. A quand, comme pour le PACS, une rupture par simple acte d’huissier ?

Tentant de temperer le pessimisme du doctorant, le jury attirait son attention sur compatible partners compte l’evolution historique, soulignant que d’autres periodes ne se paraissent guere distinguees par leur respect de l’union matrimoniale. Jean concedait l’existence de cycles historiques. A un autre moment, on l’interrogea dans ce qu’il pronerait s’il pouvait guider la plume du legislateur. Et Jean de se prononcer en faveur d’ « une reforme brutale du mariage, pour lui rendre sa substance ».

On la souhaitera.

On pourrait aller jusqu’a l’esperer, si l’Histoire est vraiment cyclique. Et si votre societe revenait a maturite.

  1. la, j’introduis les reserves d’usage que j’aurais du introduire plus haut mais n’ai pas introduites Afin de des questions de mise en page, Afin de souligner que ce qui suit correspond a une retranscription de votre que j’ai saisi d’une soutenance de 20 minutes d’une these de 526 pages, assortie de faire mes propres remarques [?]
  2. a noter qu’en droit, la notion d’obligation reste moins « chargee » que au langage usuel et correspond davantage au terme d’engagement [?]